Les Arrêtés Préfectoraux - Cezac en Quercy

Arrêté inter-préfectoral portant renouvellement de déclaration d'intérêt général et autorisation de travaux sur les masses d'eau

Arrêté réglementant le piégeage des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre pour la saison 2026-2027 dans le département du Lot.

Arrêté fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2026-2027 dans le département du Lot.

Arrêté concernant l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Lot.

Arrêté modificatif conseillers du salarié du 16/03/2026

Arrêté portant liste annuelle du jury d'assises pour le Département du Lot en 2027

Arrêté relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de sangliers

Arrêté relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de renards

Arrêté relatif à l'utilisation des sources lumineuses et aux déplacements lors du comptage de certaines espèces

Arrêté rendant redevable d'une astreinte administrative M. ROCHIS pour ses installations implantées Chemin du Moulin de Lamothe sur la Commune de Cézac

Arrêté relatif aux tarifs 2026 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le Lot

Arrêté autorisant la régulation du sanglier par piégeage sur les commune de département du Lot

Arrêté fixant le nombre de conseillers municipaux et communautaires pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 dans le Département du Lot

Arrêté portant désignation des bureaux de vote dans le Département du Lot pour l'année 2026

Arrêté autorisant l'utilisation des sources lumineuses lors du comptage de certaines espèces

Arrêté réglementant l'emploi du feu à l'air libre en vue de prévenir les feux de forêt et de préserver la qualité de l'air dans le Département du Lot - Consulter la grille de lecture ici…

Arrêté relatif à l'élimination d'animaux d'espèce non domestique susceptible d'occasionner des dégâts ou de menacer la sécurité des personnes sur l'emprise de l'autoroute A20 dans le Département du Lot

Arrêté relatif à la pêche de loisir dans le département du Lot pour 2026

Arrêté relatif au débroussaillement et au maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés au risque d'incendies de forêt et de végétation

Arrêté portant détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCQB

Arrêté portant désignation des bureaux de vote dans le Département du Lot du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026

Arrêté portant approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Lot pour la période 2025-2031

Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Lot pour la période 2025-2031

Arrêté portant abrogation de la prolongation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2019-2025 du Lot

Arrêté relatif au classement du sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 25/26 dans le Lot

Arrêté établissant un document cadre sur proposition de la Chambre départementale d'agriculture du Lot , autres documents relatif à cet arrêté à cette adresse : https://www.lot.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement-du-territoire-energies-renouvelables-construction-logement/Energies-renouvelables/Agrivoltaisme-et-installations-de-production-d-energie-photovoltaique-compatibles
Avenant à l'arrêté d'ouverture-clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le Département du Lot
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le Département du Lot

Arrêté fixant le plan de chasse Départemental pour la Campagne 2025/2026 dans le Département du Lot.

Arrêté réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la Loutre.

Arrêté préfectoral N°E-2025-95 ordonnant la suppression et la remise en état des installations relevant des rubriques 2712-1 et 2713 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement exploitées par Mr ROCHIS au lieu-dit “Moulin de Lamothe” à Cézac

Arrêté autorisant l'OFB à réaliser des captures piscicoles et astacicoles à des fins scientifiques, sanitaires de sauvegarde et de lutte contre les espèces exotiques envahissantes sur l'ensemble des cours d'eau du Lot pour les années 2025 à 2030

Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le Lot

Arrêté relatif à l'organisation d'opérations particulières de régulation de renards

Arrêté relatif à l’organisation d'opérations particulières de régulation de sangliers

Arrêté relatif à l'utilisation des sources lumineuses et aux déplacements lors du comptage de certaines espèces

Arrêté autorisant la régulation du sanglier par le piégeage sur les commune du département du Lot

Arrêté portant abrogation de l'arrêté N°DC/2020/284 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et sur les pollutions

Arrêté portant agrément de Pierre MICHELET en qualité de garde-chasse particulier

Annexe 2 - Liste des communes concernées par zone de gestion (relatif à l'arrêté réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau dans le Département du Lot)

Arrêté portant nomination d'un lieutenant de louveterie

Arrêté portant nomination d'un lieutenant de louveterie

Annexe ORSEC 46 “Lutte contre les perturbations importantes sur le réseau d'eau potable”

Arrêté cadre interdépartemental portant définition des zones d'alerte et des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau sous bassin du Lemboulas et de la Barguelonne

Arrêté pris pour l'application de l'art R427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales