Les Arrêtés Préfectoraux - Cezac en Quercy

Arrêté concernant la liste du salarié (arrêté modificatif du 18/01/2023)

Arrêté relatif aux tarifs 2023 de transport de voyageurs par taxis dans le Lot

Arrêté Modificatif relatif aux tarifs 2023 de transport de voyageurs par taxis dans le Lot

Annexe ORSEC 46 "Lutte contre les perturbations importantes sur le réseau d'eau potable"

Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le Lot

Arrêté fixant le plan de chasse départemantal pour la campagne 2023/2024 dans le Lot

Arrêté portant établissement du tableau des électeurs sénatoriaux pour le Département du Lot Elections sénatoriales 2023

Arrêté cadre interdépartemental portant définition des zones d'alerte et des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau sous bassin du Lemboulas et de la Barguelonne

Arrêté pris pour l'application de l'art R427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Arrêté réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement, et les manoeuvres de vannes, dans le Lot , Annexe 2

Arrêté préfectoral portant application de la réglementation des usages de l'eau en cas de sécheresse dans le département du Lot

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales

Arrêté désignant les bureaux de vote dans le Département du Lot pour 2024

Arrêté préfectoral N°E-2023-265 portant prolongation de la période sensible pour ce qui concerne les conditions d'allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de fôrets

Arrêté modificatif modifiant l'annexe de l'arrêté 2021-115 du 3 juin 2021 portant sur la liste des personnes habilitées à venir assiter sur leur demande les salariés.