Les Arrêtés Préfectoraux - Cezac en Quercy

Arrêté portant désignation des bureaux de vote dans le Département du Lot pour l'année 2025

Arrêté réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau dans le Département du Lot

Annexe 2 - Liste des communes concernées par zone de gestion (relatif à l'arrêté réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau dans le Département du Lot)

Arrêté relatif aux nuisances sonores

Election des membres de la Chambre d'Agriculture - AVIS de révision des listes électorales - Groupements professionnels

Election des membres de la Chambre d'Agriculture - AVIS de révision des listes électorales - Electeurs individuels

Arrêté portant nomination d'un lieutenant de louveterie

Arrêté portant nomination d'un lieutenant de louveterie

Arrêté modificatif conseillers du salarié en date du 25 juin 2024

Arrêté relatif aux tarifs 2023 de transport de voyageurs par taxis dans le Lot

Arrêté Modificatif relatif aux tarifs 2023 de transport de voyageurs par taxis dans le Lot

Annexe ORSEC 46 "Lutte contre les perturbations importantes sur le réseau d'eau potable"

Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le Lot

Arrêté fixant le plan de chasse départemantal pour la campagne 2023/2024 dans le Lot

Arrêté cadre interdépartemental portant définition des zones d'alerte et des mesures de limitation provisoire des usages de l'eau sous bassin du Lemboulas et de la Barguelonne

Arrêté pris pour l'application de l'art R427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales

Arrêté désignant les bureaux de vote dans le Département du Lot pour 2024